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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE
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A.R.F. VITA-SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.R.F. VITA-SANTE
ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE, I.A.R.D., société anonyme

Numéro de dépôt :
1464636
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998

Présentation de la marque A.R.F. VITA-SANTE

Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A.R.F. VITA-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE domicilié(e) 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VITTOZ - France.

La marque A.R.F. VITA-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.F. VITA-SANTE est expirée depuis le 11 mai 1998.

ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A.R.F. - CONFORT , A.R.F. - HOSPITALISATION , A.R.F. - AUTO , A.R.F.: L'ASSURANCE SANS FRONTIERE , A.R.F. - CORPOREL , A.R.F. - ENGAGEMENT , A.R.F. - LIBRE EXERCICE


ASSURANCES REGIONALES DE FRANCE, I.A.R.D., société anonyme - 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS. - France


Cabinet VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

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